Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT DE VACHE
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3199476
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2012
POT DE VACHE de CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION  ET D\'INFORMATION LAITIERES CIDIL

Présentation de la marque POT DE VACHE

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POT DE VACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL domicilié(e) 42, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque POT DE VACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT DE VACHE est expirée depuis le 13 décembre 2012.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : PURES SENSATIONS CHOCO , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON" , OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL (société anonyme) - 42, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 322397647


CABINET MARC SABATIER - 83, avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glaces à rafraîchir. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux pour les tiers. Courrier publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de machines à écrire. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Import-export. Mise à jour de documents publicitaires, études de marchés, sondages d'opinion, recrutement, systématisation de données dans un fichier central, recherche d'information pour des tiers dans des fichiers informatiques. Démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'abonnements de journaux. Location de distributeurs automatiques. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision. Transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, télégrammes. Communications par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Education et divertissement. Education, formation et divertissement. Activité sportive et culturelles. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, journaux, périodiques. Clubs de santé (mise en forme physique) . Jeux d'argent. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services de reporters.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.